Résumé

Cet ouvrage, fruit de l'analyse minutieuse d'un vaste échantillon de la jurisprudence rendue depuis l'entrée en vigueur du recours collectif en 1979, propose une démonstration éloquente de l'évolution qu'a connue la fonction judiciaire dans le contexte du recours collectif québécois et de son adaptation à cette nouvelle réalité.

Peu de commentateurs se sont intéressés jusqu'à présent au rôle du juge dans le contexte du recours collectif, lequel reste mal défini et soulève encore des interrogations. À l'heure où le recours collectif connaît un essor sans précédent au Québec, l'ouvrage de Me Lafond révèle toute son utilité et sa pertinence, cherchant à encourager les juges à exercer pleinement les pouvoirs dévolus par le législateur et invitant les praticiens à s'ouvrir à une réflexion plus en profondeur des fondements et des objectifs derrière les mécanismes de fonctionnement du recours collectif.

 

Table des matières

Les pouvoirs du juge en matière de recours collectifs

    • Inventaire des pouvoirs du juge en matière de recours collectifs
    • Un rôle inédit pour le juge : la protection des intérêts des membres absents

Le juge et le courant d'interprétation restrictive

    • Causes probables du malaise judiciaire
    • Supériorité des spécificités individuelles sur les questions collectives

Le juge et l'interprétation libérale

    • Appréciation de l'existence de questions communes
    • Supériorité du recours collectif sur le mandat ou la jonction des demandeurs
    • Appréciation de la représentation adéquate
    • Impact sur le taux d'autorisations des recours collectifs

Le rôle du juge au stade de l'autorisation

    • L'apparence sérieuse de droit
    • Les moyens préliminaires

Le juge et l'exercice de la discrétion judiciaire

    • Portée du pouvoir discrétionnaire
    • Exercice circonstancié de la discrétion judiciaire

Le juge comme administrateur de l'exécution du jugement

    • Modalités de recouvrement
    • Mesures de simplification de l'exécution
    • Distribution du reliquat
    • Incidence des transactions

Le juge et les conceptions du recours collectif

    • Conception collective du recours collectif
    • Conception fondée sur une administration économique de la justice
    • Conception sociale du recours collectif
    • Conception non formaliste du recours collectif
    • Conception privatiste du recours collectif

Conclusion

  • Du juge adjudicateur au juge-entraîneur


Dernière modification : le 8 avril 2006 à 20 h 44 min.