résumé
L'ouvrage Droit de la vente, dont la deuxième édition avait été publiée dans le volume Droit spécialisé des contrats, volume 1 revient à ses origines premières avec cette 3e édition qui met à jour 5 ans de jurisprudence dans le domaine.
Comme son nom l'indique, le présent volume est consacré exclusivement à la vente. Il souligne l'importance de ce contrat nommé dans notre droit – le plus pratiqué, le plus usuel – et la diversité des régimes sous-jacents. Mais, par delà cette complexité, les principes directeurs classiques régissent les rapports contractuels.
L'auteur aborde notamment les contrats préparatoires à la vente (promesses unilatérale ou bilatérale de vente, etc.), le contrat de vente comme tel (formation, transfert de propriété, obligations des contractants, contrats apparentés à la vente) et les ventes particulières (vente d'immeubles à usage d'habitation, etc.).
Des annexes sur le droit transitoire, le droit de la faillite et sur la nature et l'exécution du mandat complètent l'étude de la vente.
table des matières
PREMIÈRE PARTIE : LES CONTRATS PRÉPARATOIRES À LA VENTE
La promesse unilatérale de vente ou d'achat
- Offre ou pollicitation
- Option
La promesse bilatérale de vente et d'achat
- Nature
- Formation
- Effets
DEUXIÈME PARTIE : LE CONTRAT DE VENTE
La formation du contrat de vente
- Nature
- Formation
Les éléments de la vente
- Objet du contrat de vente
- Transfert de propriété et des risques
Les obligations du vendeur
- Délivrance
- Garanties (principales)
Les obligations de l'acheteur
- Paiement du prix
- Retirement
- Autres obligations de l'acheteur
Les contrats apparentés à la vente
- Échange
- Dation en paiement
- Bail à rente
TROISIÈME PARTIE : LES VENTES PARTICULIÈRES
Les ventes renforçant la protection des contractants
- Vente d'immeubles à usage d'habitation
- Vente avec faculté de rachat
- Vente à tempérament
- Vente de droits successoraux
Les ventes assurant la protection des tiers
- Vente d'entreprise
- Vente forcée
- Vente de droits litigieux
- Cession de créance
Annexes
- Le droit transitoire
- Le droit de la faillite
- Le mandat
Table de jurisprudence
Table analytique
Table alphabétique