table des matières
INTRODUCTION
Partie I : Évolution
- Genèse
- En common law
- En droit civil
- Emprunts à la common law
- Développement de la théorie propre au droit civil
Partie II : Nature juridique
- Faute de la victime
- Fait justificatif
- Brèves distinctions entre la common law et le droit civil
Partie III : Les conditions d’ouverture
- La connaissance du risque
- Principe
- Circonstances particulières
- a) Piège
- b) Avis
- c) Mineurs
- Le consentement
- La matérialisation du risque
- La matérialisation du risque normal
- La matérialisation du risque anormal
CONCLUSION
Dernière modification : le 1 janvier 2006 à 18 h 48 min.