table des matières

 

INTRODUCTION

Partie I : Évolution

  1. Genèse
  2. En common law
  3. En droit civil
  4. Emprunts à la common law
  5. Développement de la théorie propre au droit civil

Partie II : Nature juridique

  1. Faute de la victime
  2. Fait justificatif
  3. Brèves distinctions entre la common law et le droit civil

Partie III : Les conditions d’ouverture

  1. La connaissance du risque
  2. Principe
  3. Circonstances particulières
  4. a) Piège
  5. b) Avis
  6. c) Mineurs
  7. Le consentement
  8. La matérialisation du risque
  9. La matérialisation du risque normal
  10. La matérialisation du risque anormal

CONCLUSION


Dernière modification : le 1 janvier 2006 à 18 h 48 min.